Règlementation

Souvent, lors de mes balades, je rencontre sur les chemins des engins qui n'ont rien à y faire, qui n'ont d'ailleurs même pas le droit d'être là.

J'ai trouvé ça :

Citation :

Les ventes de véhicules à moteur conçus pour progresser « hors piste » en dehors des voies ouvertes à la circulation publique ne cessent de progresser. De nombreuses catégories de professionnels et d’usagers de la montagne, forestiers, chasseurs, randonneurs, associations de protection de l’environnement, se plaignent de la présence de plus en plus fréquente et anarchique de ces véhicules, et tout particulièrement des quads, des motos vertes et des 4X4 sur les sentiers, en forêt, dans les dunes, sur les plages et d’une façon générale dans les espaces naturels.
Outre les dangers qu’ils peuvent représenter pour les randonneurs, les cavaliers et les autres usagers de la nature, les véhicules à moteur circulant dans les espaces naturels peuvent porter gravement atteinte aux habitats naturels ainsi qu’à la faune et à la flore sauvage.

La circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels est pourtant strictement réglementée. Mais force est de constater que cette réglementation qui remonte à 1991 est encore méconnue et, lorsqu’elle est connue, très largement transgressée.

Soucieuse de mettre un terme aux altérations portées aux habitats naturels tout en conciliant les différents usages de la nature, Madame Nelly OLIN a souhaité rappeler par circulaire du 6 septembre 2005 les termes de la réglementation en vigueur.

A cette occasion, la ministre de l’écologie et du développement durable a invité les préfets et les services de l’Etat concernés à mieux informer les élus et le public sur les conditions d’application de la loi.

Des instructions de grande fermeté ont été données aux préfets et aux services de police impliqués dans la lutte contre ces pratiques dommageables pour l’environnement.


Contacts presse :
Eva Quickert-Menzel
Tél : 01.42.19.11.68 - fax : 01.42.19.11.31
pressecab@ecologie.gouv.fr
20, avenue de Ségur - 75007 PARIS

Référence :
http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=4662

Pour le texte de la circulaire :
http://www.ffq.fr/images/stories/brochure/circulaire-olin.pdf

Pour une analyse de cette circulaire :
http://www.dimanchedupieton.com/index.php?2006/04/08/122-circulaire-olin

Attention : les sites de quads ou de tous-terrains n'hésitent pas à recourir au mensonge pour justifier leurs activités. La loi du 3 janvier 1991 est pourtant sans ambiguïté : elle interdit l'usage d'engins motorisés de toute nature (motos, quads, voitures 4x4 ou non...) dans les environnements naturels.

Bravo. Mais quand cette loi sera-t-elle vraiment mise en vigeur ? D'ailleurs cela devrait être également pour les bateaux hors-bord et autres engins à moteur.

J'ai l'impression que les plages sont nettement mieux surveillées que les chemins de randonnée, mais il y a certainement encore des progrès à faire là aussi.

OK! Battons-nous pour la planète!!! Ça ne coûte rien... et ça peut rapporte gros pour Gaïa....

Fredy ici le conseil municipal et le maire surtout avait interdit les scooters des mers ... sur les lacs cela est bruyants, polluants, et cela arrachent des plantes de rives ... bref pas bien du tout ! tout le monde .. enfin ceux qui n'ont pas ces scooters ..étaient contents et bien je viens d'apprendre qu'ils sont revenus sur leurs décisions !!

quand aux plages ici elles sont super bien nettoyer à condition qu'un bateau ne dégaze pas au large ou qu'un vieux rafiot ne s'échoue car fichu entre l'Espagne et nous ?.... combien de galettes de mazout ramassées ??? d'argent que cela a coûté.... le dommage dans l'affaire c'est que la réglementation là non plus n'a pas bougé et qu'il n'y a pas assez de controles... dans les montagnes avant jamais car c'était les gens qui marchaient qui avait le go^ut de l'effort ? maintenant avec les 4 x 4 c'est n'importe qui et pas les meilleurs et voilà des détritus !
c'est vra qu'il faut se battre pour notre environnement. Mais c'est dur !

Dans mon village, résidentiel, habituellement calme et paisible, ils organisent chaque année une "journée de la moto" depuis maintenant 3 ans. Inutile de te dire que je suis contre cette manifestation qui ameute autant de motos que de quads et de 4x4.

. l eternel problème de la " coabitation" et du respect d autruit . de son environnement ........ nous allons dans un mur ..... il n y a que la date du jour du point de contact que nous ne connaissons pas ...... la montagne ( pour ce que j en connais ) est de plus en plus sale.... et dans des coins inaccessibles autrement qu à pinces ! et en deux jours mini ...... donc ..... je vous laisse comprendre ....que le montagnard est le premier des polueurs....... si si ......
la mer ....... elle est en bas de chez moi , je peux en parler ...... ce sont ses propres " amoureux" qui la salissent ( les bateaux à moteur , les voiliers etc ) ......
la plus grande " decharge" en montagne etait l Everest ..... le gouvernement nepalais demande une forte caution pour pallier cela . l argent regle les problèmeS ! la preuve il n y a pratiquement plus de merde en Everest ...
Une des îles la plus reculée ( je suis allé aux Gambiers dans mon ancienne vie ) ) est souillée par des detritus americain ou japonais apportes là par les courrants .... e t j en passe ....... même notre air en ce moment e t polué en PACA . à secourrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrr

Il n'y a pas que notre air... il y a notre espace aussi... Hier Doudou a mis 55mn pour faire 15 kms... pour rentrer diner... en plein cagnard....
Il faudrait faire comme pour toute polution... autoriser les voitures hors département et n° impair en Juillet et les autres le mois d'août...

Quand l'on voit que des personnes envoient par les portières les détritus du repas qu'ils viennent de faire en roulant, inimaginable. J'en ai vu il y a peu de temps.

Selon moi, il ne peut y avoir aucune tolérance vis à vis de ceux qui nuisent à l'environnement car le plus souvent toute marque laissée est irréversible. C'est pourquoi je réclame simplement l'application de la loi du 3 janvier 1991 qui interdit aux engins motorisés d'accéder aux environnements naturels. C'est aussi ce que demande cette circulaire du Ministère de l'Environnement en date du 6 septembre 2005.

il y a des années après 1991 quand même ! j'ai demandé à la mairei ou se trouvait affichée cette loi et celle qui concerne la circulation dans les dunes et la loi littorale..... ????? ils m'ont regardé comme si j'étais une extra terrestre alors que tout le monde doit pouvoir les lire ..."on ne l'a pas... pas signé par le prefet .. etc..." alors comme j'allais à la prefecture (90kms aller !) j'ai demandé une copie de ces lois et j'ai ramené cela à la mairie en leur demandant de les afficher sur le tourniquet ou normalement on y retrouve pas pas de choses mais .... pas celles là !!! je ne suis pas certaine qu'elles y soent encore ?

C'est excellent ce que tu as fait là, Pistou. Pour ma part, j'ai aussi remis à ma mairie un exemplaire du texte de loi ainsi qu'une copie de la circulaire du Ministère de l'Environnement. J'ignore totalement ce qu'ils en ont fait. Ils ne les ont sans doute même pas lus.

peut être Fredy mais si on est plus à faire ce genre de chose ils le feront peut être car on est aussi électeur dans une commune ! ils le feront mais est-ce que les lois seront appliquées ça j'en doute ... ici ce sont la plupart des conseillers municipaux qui allaient dans les dunes avec le 4X4, cela creusait des crâtères et non des "siffle vent"... j'ai fait des photos mais que veux tu que je fasse seule ... à ce moment là j'étais encore membre des réserves donc je me devais de rester aussi sur ma réserve !
mais je sens que dès que j'irai mieux et que mon gros souci de travaux sera passé je vais probablement regarder où militer de nouveau dans l'environnemetn car cela aussi m'intéresse.

On peut aussi signer une pétition présentée par de nombreuses associations de loisirs de plein air :

http://mountainwilderness.org/petitionlmen/

Je l'ai bien entendu signée.

Moi z'ossi...

Je viens de vous lire et vous approuve très fort!!!!

Fredy, penses-tu qu'on peut encore signer la pétition? Elle est toujours valide?????

La pétition semble toujours valide, Joanie. Je souhaite qu'elle le reste assez longtemps pour qu'enfin cette loi s'applique normalement.

je pense que les élus se foutent de nos pétitions..
tango c'est vrai que l'environnement toulonnais est enrobé d'un nuage de pollution. dés que l'on prend un peu d'altitude on voit bien le nuage.
pour ce qui est des plus gros pollueurs je ne pense pas que ça vienne du nautisme.
tout ce que deverse les riviéres dés la premiere pluie est infiniment plus important...(plastiques et déchets de toutes sortes accumulés le long des cours d'eaux)..
j'ai moi même un petit bateau et je n'ai jamais vu ( de mes yeux)de plaisanciers jeter leurs ordures par dessus bords.
par contre les scooters font un raffut du diable et on les entend même quand ils sont loin des plages....
bref en gros il aurait fallut que ce soit nicolas (mais hulot) qui soit président!!j'aurais voté pour lui...

je viens de lire votre forum je suis bien d'accord sur l'essentiel (propreté, respect de la nature etc ......)mais j'ai vu un jour un garde vert (couleur de l'uniforme ) qui faisait sa tournée d'inspection jusque là rien d'anormal si ce n'est qu'il était en moto.
ce type à trouvé le moyen de passer un savon a un pauvre gars qui avait une envie pressante et était sorti du sentier pour trouver un arbre.il aurait pu écraser une p'tite fleur. à la limite ok mais pourquoi ce garde est reparti sur la roue arrière en laissant une trace de dix mètres sur le chemin. :
je passe sur les poubelles qui sont généralement prés des points casse croûte et qui sont rarement vidées. sauf quand il y en a autant à côté que dedans
et que dire des problèmes rencontré pour obtenir les autorisations pour l'installation de micro centrale électrique ou l'installation d'éoliennes........................?pourtant là il n'y a pas de pollution
je pense que les raisons officielles qui font que, sont les mêmes que les décrets jamais appliqués.
il me semble que cela doit être plus facile de monter une centrale nucléaire ( emplois, retombées économiques...... ) que de faire appliquer la loi

je viens de lire vos commentaires sur le non respect de la nature, cela devient affligeant, l'autre jour nous étions au luxembourg, lorsque vous passez la frontière un autre monde s'offre à vous c'est d'une propreté aucun papier n'y traine, les gens lorsqu'ils vous voit en jeter un vous en font la remarque, les rues sont balyées régulièrement pas de poubelles qui débordent, plein de fleurs, pas de tags etc..lorsque vous retournez en France tout de suite le décors change papiers bouteilles plastiques bouteilles de verres trainent dans les fossés et les canivaux , les trottoirs servent de toilette aux chiens les pauvres n'y peuvent rien ce sont les maîtres qui sont des gens sans gêne...nous traversons une petite fôret magnifique paysage lorsque nous rentrons eh bien les fossés sont remplis de déchets de toutes sortes quelquefois des poubelles entières y ont été vidées, c'est sale et la nature en souffre...que faire contre de tels comportements, on dit ce sont les jeunes, mais ce sont aussi les jeunes qui le samedi ou mercredi prennent des sacs poubelles avec leur instituteur et vont nettoyer cela m'étonnerait fort que ce soit eux les pollueurs, dès le plus jeune âge il faut éduquer l'enfant, éviter qu'il ne jette un papier sur la chaussée, lui apprendre le caniveau au chien et au besoin lui donner le petit sachet pour ramasser, les enfants sont sensibles à la nature et sont heureux de contribuer à la maintenir propre
voilà j'enrage lorsque je parcours les routes de mon département, j'ai pourtant remarqué quelques villages qui ont fait un effort très prometteur, leurs rues sont propres et il fait bon y passer bravo à ces maires qui militent pour l'écologie
il faudrait profiter de l'approche des votes pour exiger l'application des lois

bisous à vous au fait fredy j'ai voulu aller signer on me dit que le s ite n'existe plus

Marcheur devant l'éternel, je parcours depuis quelques temps "l'Entre deux Mers", région de Gironde enserrée entre Garonne et Dordogne (ici le fleuve et la rivière sont historiquement des "Mers"); Je rencontre de trés nombreux chasseurs avec qui je discute volontier. Ils sont particulièrement au fait des habitudes des animaux et sont pour certains des mines d'informations à ce sujet. Sachez simplement qu'existe ici une vrai guerre entre chasseur et conducteur de quad , guerre qui au dire(sic) de certains finit parfois à coup de fusil...ou à coup de quad! les maires de certaines petites communes ont du baliser les sentiers pédestres et les boucles locales avec des avis interdisant l'accès pendant les périodes de chasse... au véhicules à moteur...mais aussi aux marcheurs!(sous la pression des associations de chasse.) Petite anecdote: faisant fi de ceci j'ai tout de même emprunté ce sentier. Par respect pour les chasseurs, je tentais d'être le plus discret possible jusqu'à zigzaguer entre les glands tombés sur le chemin! M'apercevant, goguenard, un chasseur m'interpella en me disant:" Oh la, vous pouvez faire un peu de bruit, ça, ça ne dérange en rien les animaux. Evoquant les pancartes il me répond :" Oh ça, c'est uniquement pour les quads,je suis chasseur et marcheur, on sait qui fait du bruit, vous savez! Ce matin frisquet on m'a même offert le café en thermos...

A quoi ça sert un quad ? Juste à piquer le pognon de celui qui l'achète. Même si la loi en autorise la circulation, elles les interdit, comme tous les véhicules motorisés, dans les chemins naturels. Autrement dits, ces engins, dont la vocation est de faire du tous-terrains, sont interdits d'usage. Pourquoi les laisse-t-on vendre ?

Dans les chemins du domaine public, les chasseurs n'ont strictement AUCUNE prérogative et ne peuvent en aucun cas restreindre la circulation, pas même aux quads. Lorsqu' un chasseur est sur une route ou un chemin, son fusil doit être déchargé et coudé. Lorsqu'il est à proximité d'une route, d'un chemin ou de maisons d'habitations, il doit leur tourner le dos et, surtout, ne jamais tirer dans cette direction.

Cela fait deux fois que je m'inscris , alors suis-je inscrite???? merci

Voilà que j'ai du mettre le 1 à mon pseudo , n'importe quoi!